Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Pêches
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 29 octobre 1998
(23)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Butts, Comeau, Cook, Robertson, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent ) (6).
Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Par vidéoconférence, de l'Association nationale des propriétaires de petits bateaux d'Islande:
M. Arthur Bogason, président.
Par vidéoconférence, à titre personnel:
M. Olafur Hannibalsson, journaliste, analyste politique et député suppléant d'Islande.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 19 novembre 1997, le comité poursuit son examen de la privatisation et de l'attribution des permis à contingent individuel dans le secteur des pêches canadien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le compte rendu des délibérations du comité du 27 novembre 1997, fascicule no 2.)
M. Bogason fait un exposé, puis répond aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de M. Bogason, y compris les tableaux, fera partie du compte rendu des délibérations du comité.
M. Hannibalsson fait un exposé, puis répond aux questions.
Il est convenu -- Que le mémoire de M. Hannibalsson fera partie du compte rendu des délibérations du comité.
À 10 h 35, le comité poursuit sa réunion à huis clos en vue d'examiner ses travaux futurs.
À 10 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Michel Patrice
OTTAWA, le mardi 3 novembre 1998
(24)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 19 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Butts, Comeau, Perreault, c.p., Robertson et Stewart (5).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN:
Par vidéoconférence, du New Zealand Seafood Industry Council Ltd.:
M. Alastair Macfarlane, gestionnaire, Commerce et information.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 19 novembre 1997, le comité reprend son étude des questions de privatisation et d'attribution des permis à quota dans l'industrie des pêches au Canada. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité du 27 novembre 1997, fascicule no 8.)
M. Macfarlane fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que les cartes présentées par M. Macfarlane soient versées au compte rendu du comité.
À 20 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds