Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Pêches
Fascicule 24 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 10 juin 1999
(40)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Butts, Comeau, Cook, Meighen, Perreault, Robertson, Robichaud (Saint-Louis-de-Kent ) et Stewart (9).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du ministère des Pêches et des Océans:
Mme Carol Beal, sous-ministre adjointe, Services intégrés;
M. Robert Bergeron, directeur général, Direction générale des ports pour petits bateaux;
M. Maurice Girouard, directeur régional, Ports pour petits bateaux, région des Maritimes.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté le jeudi 4 mars 1999, le comité entreprend l'examen des dépenses projetées aux crédits 1, 5 et 10 des Pêches et Océans contenus dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2000. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 23 du jeudi 3 juin 1999.)
Mme Beal fait une déclaration et, de concert avec MM. Bergeron et Girouard, répond aux questions.
À 10 h 30, le comité se réunit à huis clos.
À 10 h 35 le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds