Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Pêches
Fascicule 25 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 15 juin 1999
(41)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 8 h 30, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Butts, Comeau, Cook, Mahovlich, Robertson, Robichaud (Saint-Louis-de-Kent ) et Stewart (7).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Claude Emery, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
COMPARAÎT:
L'honorable David Anderson, c.p., député, ministre des Pêches et des Océans.
TÉMOINS:
Du ministère des Pêches et des Océans:
M. Pat Chamut, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 mars 1999, le comité entreprend son étude des dépenses projetées aux crédits 1, 5 et 10 des Pêches et Océans contenus dans le budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2000. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir fascicule no 23 du jeudi 3 juin 1999.)
L'honorable David Anderson fait une déclaration.
M. Chamut fait un exposé. Le ministre et M. Chamut répondent aux questions.
Il est convenu -- Que le document intitulé «Vue d'ensemble des éléments techniques: Traité sur le saumon du Pacifique», présenté par Pat Chamut, soit déposé en tant que pièce auprès du greffier du comité.
À 10 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds