Délibérations du comité sénatorial permanent de
la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 5 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 17 décembre 1997
(9)
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 08, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, DeWare, Di Nino, Forrestall, LeBreton, Maheu, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p., Stollery et Taylor (12).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10 h 55, le comité poursuit la séance à huis clos avec les sénateurs seulement.
À 11 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le vendredi 19 décembre 1997
(10)
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 10, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs DeWare, De Bané, Forrestall, LeBreton, Maheu, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p., Stollery et Taylor (11).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10 h 50, le comité poursuit la séance à huis clos avec les sénateurs seulement.
À 11 h 55, le comité poursuit la séance à huis clos avec les sénateurs et les hauts fonctionnaires du Sénat.
À 11 h 08, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 12 février 1998
(11)
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 10, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs DeWare, De Bané, Forrestall, LeBreton, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p., ( Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p., Taylor et Wood (10).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Murray et Watt (2)
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Le comité débute la séance à huis clos en présence des sénateurs seulement.
À 10 h 30, le comité poursuit la réunion à huis clos en présence du personnel du Sénat.
À 11 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 19 février 1998
(12)
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 15 h 35, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, DeWare, Di Nino, LeBreton, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent ) et Rompkey, c.p. (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Prud'homme (1).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 16 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et du comité,
Paul C. Bélisle
Le sécretaire de séance du comité,
Gary O'Brien
OTTAWA, le jeudi 19 mars 1998
(13)
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 06, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, DeWare, Di Nino, LeBreton, Maheu, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent ) et Rompkey, c.p. (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Gustafson (1).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 9 h 07, le comité débute la réunion en présence des sénateurs seulement.
À 10 h 15, le personnel du Sénat est autorisé à entrer dans la salle.
À 10 h 29, le comité poursuit sa réunion en public.
Budget 1997-1998 du comité de l'agriculture et des forêts 98-03-19/119
Il est convenu d'adopter la demande budgétaire du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts (projets de loi, 1997-1998) (183 394 $).
Budget 1998-1999 du comité de l'agriculture et des forêts 98-03-19/120
Il est convenu d'adopter la demande budgétaire du comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts (projets de loi, 1998-1999) (36 949 $).
À 10 h 36, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et du comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance intérimaire du comité de la régie interne,
Heather Lank