Délibérations du comité sénatorial permanent de
la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 7 mai 1998
(15)
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 9 h 10 à huis clos, en présence des sénateurs seulement, sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, De Bané, c.p., DeWare, Di Nino, Forrestall, Losier-Cool, Maheu, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p., Stollery et Taylor (13).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Kenny et Simard (2).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 10 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 14 mai 1998
(16)
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 9 h 35, sous la présidence de l'honorable sénateur Nolin (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, De Bané, c.p., DeWare, Di Nino, Forrestall, Johnstone, LeBreton, Losier-Cool, Maheu, Nolin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent ), Stollery et Taylor (13).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Cools, Kirby et Murray, c.p. (3).
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
98-05-14/138
Le comité examine les budgets de comité pour l'année financière 1998-1999.
Après délibération, il est convenu de présenter le rapport ci-après au Sénat:
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration a l'honneur de présenter son
DIX-NEUVIÈME RAPPORT
Votre comité a examiné et approuvé les budgets que lui ont présentés les comités ci-après pour absorber leurs dépenses proposées durant l'année financière se terminant le 31 mars:
Comité permanent des banques et du commerce (projets de loi):
| Services professionnels et autres
|
15 000 $
|
| Transports et communications
|
155 006
|
| Autres dépenses
|
4 500
|
| TOTAL
|
174 506 $
|
Comité permanent des banques et du commerce (étude du système financier au Canada):
| Services professionnels et autres
|
36 100 $
|
| Transports et communications
|
205 942
|
| Autres dépenses
|
39 000
|
| TOTAL
|
281 042 $
|
Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie (projets de loi):
| Services professionnels et autres
|
15 500 $
|
| Transports et communications
|
9 000
|
| Autres dépenses
|
500
|
| TOTAL
|
25 000 $
|
Comité permanent des finances nationales (projets de loi):
| Services professionnels et autres
|
7 000 $
|
| Transports et communications
|
8 500
|
| Autres dépenses
|
1 500
|
| TOTAL
|
17 000 $
|
Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles (projets de loi) (budget supplémentaire):
| Services professionnels et autres
|
5 000 $
|
| Transports et communications
|
0
|
| Autres dépenses
|
0
|
| TOTAL
|
5 000 $
|
Respectueusement soumis,
98-05-14/139 -- Budget -- comité de l'agriculture et des forêts (forêt boréale)
Il est aussi convenu d'adopter le budget demandé par le comité de l'agriculture et des forêts (forêt boréale) - 125 700 $.
À 10 h 15, le comité poursuit sa réunion à huis clos.
À 11 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance du comité de la régie interne,
Gary O'Brien