Délibérations du comité sénatorial permanent de
la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 9 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 9 juin 1998
(18)
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 9 h 10, sous la présidence de l'honorable sénateur William Rompkey, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, DeWare, Di Nino, Forrestall, LeBreton, Losier-Cool, Maheu, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p. et Stollery (12).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Oliver, Prud'homme, c.p. et Watt (3).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
98-06-09/163 -- Budget supplémentaire 1998-1999 du comité sur des peuples autochtones
Il est convenu d'adopter la demande de budget supplémentaire (511 900 $) du comité des peuples autochtones pour l'exercice 1998-1999 (recommandations de la Commission royale sur les peuples autochtones).
À 9 h 55, le comité poursuit sa réunion à huis clos.
À 11 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance du comité de la régie interne,
Gary O'Brien