Délibérations du comité sénatorial permanent de
la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 11 juin 1998
(19)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui à 9 h 10 sous la présidence de l'honorable sénateur William Rompkey, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, DeWare, Di Nino, Forrestall, LeBreton, Maheu, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, c.p., Stollery et Taylor (12).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Kenny et Prud'homme (2).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 11 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 15 juin 1998
(20)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos à 17 h 30 sous la présidence de l'honorable sénateur William Rompkey, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, DeWare, Forrestall, LeBreton, Maheu, Nolin, Poulin, Rompkey, c.p. et Taylor (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Kenny et Prud'homme (2).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
À 20 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 18 juin 1998
(21)
[Traduction]
Le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 9 heures sous la présidence de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, DeWare, Forrestall, Losier-Cool, Maheu, Nolin, Poulin, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent) et Rompkey, c.p. (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Bryden, Kenny et Kirby (3).
Également présents: M. Paul Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
98-06-18/173 -- Services aux personnes handicapées
Il est convenu qu'à l'automne, le greffier fera rapport au comité des services fournis à l'honorable sénateur Ruck pour l'aider à accomplir ses fonctions de sénateur.
98-06-18/174 -- Budget supplémentaire du comité des banques et du commerce
Il est convenu d'approuver la demande de budget supplémentaire du comité des banques et du commerce pour son étude du système financier canadien (354 268 $).
98-06-18/175 -- Demande budgétaire du comité mixte spécial sur les langues officielles
Le comité étudie la demande budgétaire du comité mixte spécial sur les langues officielles d'un montant de 47 784 $ (portion du Sénat).
Après discussion,
Il est convenu d'approuver la demande sans toutefois débloquer de fonds et d'autoriser le sous-comité du programme et de la procédure (comité directeur) à débloquer des fonds seulement lorsqu'il aura la preuve que le comité possède un plan de communication satisfaisant.
À 9 h 45, le comité poursuit la réunion à huis clos.
À 12 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance du comité de la régie interne,
Gary O'Brien