Délibérations du comité sénatorial spécial de l'enseignement postsecondaire

Fascicule 3 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 25 novembre 1997
(6)

Le comité sénatorial spécial de l'enseignement postsecondaire se réunit à huis clos aujourd'hui, à 15 h 40, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable M. Lorne Bonnell (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bonnell, Corbin et DeWare (4).

Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche et Robin Farquhar, conseiller auprès du comité.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 1997, le comité poursuit son enquête au sujet de la gravité de l'état de l'enseignement postsecondaire au Canada (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 en date du 21 octobre 1997.)

Le président lit son projet de préface au comité.

Le comité discute du reste du projet de rapport et des recommandations.

À 18 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le mardi 2 décembre 1997
(7)

Le comité sénatorial spécial de l'enseignement postsecondaire se réunit à huis clos aujourd'hui, à 10 h 07, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable M. Lorne Bonnell (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bonnell, Forest, Lavoie-Roux, Losier-Cool et Perrault (6).

Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche et Robin Farquhar, conseiller auprès du comité.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 1997, le comité poursuit son enquête au sujet de la gravité de l'état de l'enseignement postsecondaire au Canada (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 en date du 21 octobre 1997.)

Le président soumet à l'attention du comité le projet de budget suivant:

Services professionnels et autres 11 500 $

Après débat, l'honorable sénateur Perrault propose l'adoption du budget.

La motion, mise aux voix, est adoptée, l'honorable sénateur Lavoie-Roux ayant voté contre.

Le comité discute de son projet de rapport, y compris des titres possibles.

L'honorable sénateur Losier-Cool propose -- Que le sous-comité du programme et de la procédure se voie accorder le pouvoir d'examiner et d'approuver la version française du rapport une fois qu'elle sera prête.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

La version anglaise du rapport est approuvée en principe, sous réserve de l'incorporation d'autres révisions dont on a discuté.

À 11 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le vendredi 12 décembre 1997
(8)

Le comité sénatorial spécial de l'enseignement postsecondaire se réunit à huis clos aujourd'hui, à 8 h 30, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable M. Lorne Bonnell (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bonnell, Callbeck, Forest, Lavoie-Roux et Losier-Cool (6).

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 1997, le comité poursuit son enquête au sujet de la gravité de l'état de l'enseignement postsecondaire au Canada (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 3 en date du 25 novembre 1997.)

Le comité examine la version finale du rapport.

L'honorable sénateur Lavoie-Roux déclare qu'elle souhaite apporter d'autres corrections à la version française du rapport.

L'honorable sénateur Forest propose -- Que les honorables sénateurs Lavoie-Roux et Losier-Cool présentent leurs corrections à la greffière lundi matin, le 15 décembre 1997 et que le rapport soit réimprimé et déposé lundi ou mardi.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénateur Andreychuk soulève une question de privilège, déclarant qu'elle s'inquiète du caractère confidentiel du projet de rapport du comité et indique les raisons pour lesquelles elle croit que le rapport a fait l'objet d'une fuite.

À 9 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Jill Anne Joseph