Délibérations du comité sénatorial spécial
de la
Sécurité des transports
Première session de la trente-sixième législature, 1997-1998
Président: L'honorable J. MICHAEL FORRESTALL
Le jeudi 18 juin 1998
Le mercredi 23 septembre 1998
Le jeudi 26
novembre 1998
Le mercredi 2 décembre 1998
Le mercredi 9 décembre
1998
Fascicule no 1
Réunion d'organisation et Première, deuxième, troisième et quatrième réunions concernant: L'état de la sécurité des transports au Canada
TÉMOIN:
Le mercredi 2 décembre 1998
Du Bureau de la sécurité des transports du Canada:
M. Kenneth A. Johnson, directeur général.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable J. Michael Forrestall
Vice-président: L'honorable Willie Adams
et
Les honorables sénateurs:
Chalifoux, * Graham, c.p. (ou Carstairs), Johnstone, * Lynch-Staunton (ou Kinsella), Roberge, Spivak
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications à la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Butts est substitué à celui de l'honorable sénateur Bacon (le 26 août 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Spivak est substitué à celui de l'honorable sénateur Johnson (le 23 septembre 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Johnstone est substitué à celui de l'honorable sénateur Butts (le 20 octobre 1999).
Remplacement de l'honorable sénateur Mercier à venir (le 3 novembre 1999).
Remplacement de l'honorable sénateur Fitzpatrick à venir (le 4 décembre 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Chalifoux est substitué à celui de l'honorable sénateur Adams (le 9 décembre 1999).