Délibérations du comité sénatorial spécial
de la
Sécurité des transports
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 17 février 1999
(6)
Le comité sénatorial spécial sur la sécurité des transports se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 35, dans la salle 172-E, sous la présidence de l'honorable sénateur Forrestall (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Forrestall, Adams, Johnstone, Maloney et Roberge. (5)
Autre sénatrice présente: L'honorable sénateur Johnson. (1)
Également présents: Bruce Carson, conseiller principal; John Christopher, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 18 juin 1998, le comité poursuit son étude de la sécurité des transports au Canada (le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1).
Le comité délibère de ses travaux futurs.
À 16 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert
OTTAWA, le jeudi 4 mars 1999
(7)
Le comité sénatorial spécial sur la sécurité des transports se réunit aujourd'hui, à 10 h 50, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Forrestall (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Forrestall, Johnstone, Maloney et Roberge. (4)
Également présents: Bruce Carson, conseiller principal; John Christopher, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement.
TÉMOINS:
De Transports Canada:
M. Ron Jackson, sous-ministre adjoint, Groupe de la sécurité et de la sûreté;
M. Art Laflamme, directeur général, Aviation civile;
M. Bob Shuter, conseiller principal en politique, Aviation internationale.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 18 juin 1998, le comité poursuit son examen de la sécurité des transports au Canada (le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1).
M. Jackson fait un exposé, puis, avec l'aide de M. Laflamme, répond aux questions.
Les hauts fonctionnaires fourniront plus tard des réponses par écrit aux questions posées par les membres du comité.
À 12 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Tõnu Onu