Délibérations du comité spéciale de la
Sécurité des transports

Fascicule 4 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 3 juin 1999
(9)

[Traduction]

Le comité spécial de la sécurité des transports se réunit aujourd'hui à 11 heures, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Forrestall ( président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Forrestall, Maloney et Roberge (4).

Également présents: Keith Miller, conseiller spécial en aviation; Bruce Carson, conseiller principal, John Christopher, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement.

TÉMOINS:

De la Division du transport aérien du Syndicat canadien de la fonction publique:

Denise Hill, présidente de la division;

Richard Balnis, agent de recherche.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 18 juin 1998, le comité poursuit son étude de l'état de la sécurité des transports au Canada (pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1).

Mme Hill fait un exposé, avec l'aide de M. Balnis, et répond aux questions des membres du comité.

À 12 h 31, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Tônu Onu