Délibérations du sous-comité de la
Sécurité des transports

Fascicule 3 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 11 décembre 1997
(6)

[Traduction]

Le sous-comité de la sécurité des transports se réunit aujourd'hui à 11 h 01 sous la présidence de l'honorable J. Michael Forrestall (président).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall, Mercier et Roberge (5).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Eymard G. Corbin (1).

Également présents: Bruce Carson, conseiller principal, et John Christopher, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

D'Air Canada:

Geoffrey Elliot, premier vice-président, Affaires de l'entreprise et Relations gouvernementales;

Capitaine Wayne MacLellan, vice-président, Opérations aériennes;

W. D. (David) Ramage, directeur, Qualité de l'entretien et ingénierie.

En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 29 octobre 1997, le sous-comité poursuit son étude de l'état de la sécurité des transports au Canada et d'autres questions connexes. (PoUr le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 en date du jeudi 7 octobre 1997.)

Interrogation des témoins:

Il est convenu -- Que, à la fin de l'interrogation des témoins par les honorables sénateurs, le personnel de recherche du sous-comité soit autorisé à poser des questions.

M. Elliot fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de ses collègues.

À midi, l'honorable sénateur Adams, vice-président du sous-comité, occupe le fauteuil.

À 12 h 12, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ

Les greffiers suppléants du sous-comité,

Blair Armitage and Tõnu Onu