Délibérations du sous-comité de la
Sécurité des transports

Fascicule 4 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 12 février 1998
(7)

[Traduction]

Le sous-comité de la sécurité des transports se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 10, sous la présidence de l'honorable J. Michael Forrestall (président).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall et Mercier (4).

Également présents: Bruce Carson, conseiller principal; John Christopher, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement.

TÉMOIN:

Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international:

Daniel White, délégué commercial.

En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 29 octobre 1997, le sous-comité poursuit à huis clos son étude de l'état de la sécurité des transports au Canada. (Le texte en clair de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1, en date du jeudi 30 octobre 1997.)

M. White renseigne le sous-comité sur l'état du secteur des transports en Europe en prévision de la mission d'enquête prévue en Europe du 16 au 28 février 1998.

Le personnel du sous-comité expose l'itinéraire du sous-comité pour la mission d'enquête qu'il fera en Europe du 16 au 28 février 1998.

L'honorable sénateur Bacon propose --

QUE le sous-comité accepte d'autoriser M. Frank Barber, adjoint à la présidence, à accompagner le sous-comité lors de sa mission d'enquête en Europe, du 16 au 28 février 1998, à condition que le coût de son voyage ne soit pas imputé au budget du comité sénatorial permanent des transports et des communications; et

QUE le comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration approuve les fonds affectés à son voyage.

Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.

À 12 h 20, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

OTTAWA, le mercredi 25 mars 1998
(8)

[Traduction]

Le sous-comité de la sécurité des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 35, sous la présidence de l'honorable J. Michael Forrestall (président).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall, Mercier et Roberge (5).

Également présent: John Christopher, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement.

TÉMOINS:

De l'Université de la Colombie-Britannique:

M. Francis P.D. Navin, Ph.D, professeur, faculté de génie civil.

De Hamilton Associates:

Suzanne Hemsing, Techniques du transport.

En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 29 octobre 1997, le sous-comité étudie l'état de la sécurité des transports au Canada. (Le texte en clair de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1, en date du jeudi 30 octobre 1997.)

M. Navin fait un exposé, puis répond aux questions.

À 16 h 50, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du sous-comité,

Catherine Piccinin