Délibérations du sous-comité des
Affaires des anciens combattants

Fascicule 2 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 16 décembre 1997
(3)

(Traduction)

Le sous-comité des affaires des anciens combattants du comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 16 h 1, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Phillips (président).

Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Bonnell, Cools, Jessiman, Phillips et Forest (5).

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, Grant Purves, attaché de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 5 novembre 1997 et par le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie le 25 novembre 1997, le sous-comité entreprend son étude sur l'état des soins de santé au Canada dispensés aux anciens combattants et aux personnes des Forces armées canadiennes, et plus particulièrement sur l'accessibilité, la qualité et les critères des soins de santé à la disposition des anciens combattants et des personnes des Forces armées canadiennes.

TÉMOINS:

Du Conseil national des associations d'anciens combattants du Canada:

H.C. Chadderton, président;

Brian Forbes, secrétaire général honoraire;

Mme Faye Lavell, directrice, secrétaire nationale.

De la Légion royale canadienne:

Ralph Annis, vice-président et président, Services aux anciens combattants et Comités principaux de la Légion;

Jim Margerum, président, Ontario Command Veterans Services Committee;

Jim Rycroft, directeur, Bureau des services;

R.E. (Ted) Keast, directeur adjoint, Bureau des services.

Des Anciens combattants de l'armée, de la marine et des forces aériennes du Canada:

Ian D. Inrig, secrétaire-trésorier national.

De la Merchant Navy Coalition for Equality:

Gordon Olmstead, président national;

Thomas H. Brooks, Company of Master Mariners of Canada;

Mme Muriel MacDonald.

M. Annis, de la Légion royale canadienne, fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide des autres témoins.

M. Chadderton, du Conseil national des associations d'anciens combattants, fait une déclaration et répond aux questions.

À 18 h 08 le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à 18 h 45.

À 18 h 53 le sous-comité reprend ses travaux.

M. Inrig, des Anciens combattants de l'Armée, de la marine et des forces aériennes au Canada, fait une déclaration et répond aux questions.

M. Olmstead et Mme MacDonald, de la Merchant Navy Coalition for Equality, font à tour de rôle une déclaration et répondent aux questions avec l'aide de M. Brooks.

Le sous-comité suspend ses travaux à 20 h 20 jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier suppléant du sous-comité,

Tõnu Onu