Délibérations du sous-comité des
anciens
combattants
Fascicule 9 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 19 mars 1998
(17)
[Traduction]
Le sous-comité des anciens combattants du comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 10, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Anne C. Cools (vice-présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Cools, Forest et Jessiman (4).
Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, Grant Purves, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément aux ordres de renvoi adopté par le Sénat le 5 novembre 1997 et par le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie le 25 novembre 1997, le sous-comité reprend son étude sur l'état des soins de santé dispensés aux anciens combattants et aux personnes des Forces armées canadiennes, et plus particulièrement sur l'accessibilité, la qualité et les critères des soins de santé mis à la disposition des anciens combattants et des personnes des Forces armées canadiennes.
Le sous-comité entreprend l'étude de l'ébauche du rapport provisoire sur l'état des soins de santé dispensés aux anciens combattants et aux personnes des Forces armées canadiennes.
Le sous-comité suspend ses travaux à 11 h 30 jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière suppléante du sous-comité,
Marie Danielle Vachon
OTTAWA, le jeudi 26 mars 1998
(18)
[Traduction]
Le sous-comité des anciens combattants du comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 heures, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Anne C. Cools (vice-présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Cools, Jessiman et Johnstone (3).
Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, Grant Purves, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément aux ordres de renvoi adopté par le Sénat le 5 novembre 1997 et par le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie le 25 novembre 1997, le sous-comité reprend son étude sur l'état des soins de santé au Canada dispensés aux anciens combattants et aux personnes des Forces armées canadiennes, et plus particulièrement sur l'accessibilité, la qualité et les critères des soins de santé mis à la disposition des anciens combattants et des personnes des Forces armées canadiennes.
Le sous-comité reprend l'examen de l'ébauche du rapport provisoire concernant son étude sur l'état des soins de santé au Canada dispensés aux anciens combattants et aux personnes des Forces armées canadiennes.
L'honorable sénateur Jessiman propose l'adoption, dans sa forme modifiée, du rapport intitulé «L'état des soins de santé dispensés aux anciens combattants et aux personnes des Forces armées canadiennes».
Après débat, la question, mise aux voix, est adoptée.
Le sous-comité suspend ses travaux à 10 h 15 jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière suppléante du sous-comité,
Nadine S. Huggins