Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 8 février 2000
(6)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 10, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Watt (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Austin, c.p., Chalifoux, Christensen, DeWare, Gill, St. Germain, c.p., Sibbeston et Watt (9).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley et, en qualité de consultant, Alex Ker.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 novembre 1999, le comité poursuit son examen de l'autonomie gouvernementale autochtone.
Le comité poursuit son examen d'une ébauche de rapport.
L'honorable sénateur St. Germain avise le comité qu'il démissionnera temporairement de son poste de vice-président du comité jusqu'à ce que le rapport sur l'autonomie gouvernementale autochtone ait été déposé.
L'honorable sénateur St. Germain propose -- Que l'honorable sénateur Johnson soit nommée in absentia vice-présidente du comité jusqu'à ce que le rapport du comité intitulé «Forger de nouvelles relations: L'autonomie gouvernementale des Autochtones au Canada» ait été déposé.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur St. Germain propose l'adoption du rapport du comité intitulé «Forger de nouvelles relations: L'autonomie gouvernementale des Autochtones au Canada».
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité examine ses travaux futurs.
À 10 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 15 février 2000
(7)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 10, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Watt (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Austin, c.p., Chalifoux, Christensen, DeWare, Gill, Pearson, St. Germain, c.p., Sibbeston et Watt (9).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Sparrow (1).
Également présentes: De la Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley et Tonina Simeone; de la Direction des comités du Sénat: Josée Thérien, commis législatif.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 novembre 1999, le comité poursuit son examen de l'autonomie gouvernementale autochtone.
Le comité examine ses travaux futurs.
À 9 h 30, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 35, le comité reprend ses travaux.
Il est proposé que le comité invite l'honorable Robert Nault, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, à comparaître au sujet du projet de loi C-9, Loi portant sur la mise en vigueur de l'Accord définitif nishga'a, à 18 heures, le mercredi 16 février 2000.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Jill Anne Joseph