Aller au contenu
 

Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule 2 - Procès-verbal


OTTAWA, le jeudi 16 décembre 1999
(3)

[Traduction]

Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 9 h 05, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fairbairn, c.p., Ferretti Barth, Fitzpatrick, Gill, Gustafson, Oliver, Rossiter, Sparrow, St. Germain, c.p., et Stratton (10).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Spivak (1).

Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: June Dewetering, attachée de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

De l'Association des déshydrateurs canadiens:

M. Garry Benoit, directeur général.

De l'Institut canadien des engrais:

M. Roger Larson, président;

M. Paul Lansbergen, agent de communication et services aux membres.

Conformément à son ordre de renvoi, le comité poursuit son étude portant sur l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada.

M. Garry Benoit fait un exposé, puis répond aux questions.

M. Roger Larson fait un exposé, puis, avec l'aide de M. Paul Lansbergen, répond aux questions.

Il est convenu d'ajouter à l'ordre du jour la création du sous-comité sur les forêts.

Conformément à son ordre de renvoi, le comité entame son étude portant sur l'étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir de la forêt au Canada.

L'honorable sénateur Fitzpatrick propose -- Qu'un sous-comité sur les forêts soit institué et qu'il soit autorisé à étudier l'état actuel et les perspectives d'avenir des forêts au Canada.

Que le sous-comité soit investi des pouvoirs conférés au comité sénatorial permanent de l'agriculture en vertu des articles 89 et 90 du Règlement du Sénat, à l'exception du pouvoir de faire rapport au Sénat directement;

Que le sous-comité soit composé de cinq (5) membres, dont trois constituent un quorum;

Que le sous-comité sur la forêt soit composé initialement des membres suivants: les honorables sénateurs Fairbairn, Fitzpatrick, Gill, St. Germain et Stratton.

Que le greffier du sous-comité soit informé des substitutions.

La question, mise aux voix, est adoptée.

À 11 h 10, le comité convient de suspendre ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence et de se constituer en sous-comité sur les forêts afin d'organiser ses travaux.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Blair Armitage


Haut de page