Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 10 février 2000
(4)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 05, à huis clos, dans la pièce 356-S, de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Mira Spivak (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Christensen, Cochrane, Finnerty, Kelleher, c.p., Sibbeston et Spivak (6).
Aussi présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche.
La présidente fait rapport des décisions prises par le comité de direction. Elle signale que les membres du comité de direction n'en sont pas venus à s'entendre sur la question du combustible MOX et informe les membres du comité de la position qu'ils ont prise.
Il est convenu d'étudier la question du combustible MOX dans le cadre de la phase I de l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires.
Il est convenu d'adopter le plan de travail assorti des révisions qu'apportera le personnel de recherche conformément aux décisions.
Il est convenu de tenir des séances d'information avec des représentants de l'Agence canadienne de l'inspection des aliments, de l'Association canadienne des industries de l'environnement et la de la Commission nord-américaine de coopération environnementale pour donner aux membres du comité un aperçu général de la question.
À 9 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 22 février 2000
(5)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 17 h 15, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Mira Spivak (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Christensen, Cochrane, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston, Spivak et Taylor (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Wilson (1).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi du 1er décembre 1999, le comité procède à l'étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles du Canada (sécurité des réacteurs nucléaires).
TÉMOINS:
D'Énergie atomique du Canada limitée (EACL):
David Torgerson, vice-président, Recherche et mise au point des produits;
Victor Snell, directeur, Sûreté nucléaire et permis.
Les témoins présentent des exposés et répondent aux questions.
À 19 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice