Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 15 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 13 juin 2000
(17)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 18 h 45, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Mira Spivak (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Christensen, Cochrane, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston, Spivak et Taylor (10).
Autre sénateur présente: L'honorable sénateur Wilson (1).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat et, de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche.
Le comité, conformément à l'ordre de renvoi du 9 mai 2000, procède à l'étude du projet de loi S-20 (Loi sur la protection des jeunes contre le tabac). (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 11 du 6 juin 2000.)
TÉMOINS:
De l'Université de Toronto:
Mary Jane Ashley, professeure, Département des sciences de la santé publique, faculté de médecine.
De l'Association pour les droits des non-fumeurs (ADNF):
Garfield Mahood, directeur général.
De l'American Legacy Foundation:
Chuck Wolfe, vice-président exécutif et directeur des opérations.
De l'État de la Californie:
Greg Oliva, chef, Planification des programmes et Élaboration des politiques, Section de la lutte contre le tabagisme.
Du Programme antitabac du ministère de la Santé du Massachusetts:
Greg Connolly, directeur.
À 20 h 45, l'honorable sénateur Colin Kenny occupe le fauteuil.
Les témoins font un exposé et répondent aux questions.
À 21 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du comité,
Michel Patrice