Délibérations du comité sénatorial permanent
des affaires étrangères
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 17 novembre 1999
(4)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 35, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable John B. Stewart (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Bolduc, Corbin, Lynch-Staunton, Stewart et Stollery (6).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Roche(1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, David S. Goetz et Wolfgang Koerner.
Le comité reprend l'étude sur les ramifications pour le Canada de la modification apportée au mandat de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) et au rôle du Canada dans l'OTAN depuis la dissolution du pacte de Varsovie, de la fin de la guerre froide et de l'entrée récente dans l'OTAN de la Hongrie, de la Pologne et de la République tchèque; et du maintien de la paix, surtout la capacité du Canada d'y participer sous les auspices de n'importe quel organisme international dont le Canada fait partie (voir les délibérations du comité du 26 octobre 1999, fascicule no 2).
Le comité procède à l'étude de ses travaux futurs.
À 16 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 24 novembre 1999
(5)
Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 15 h 40, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Andreychuk (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuck, Atkins, Corbin, Di Nino, Grafstein, Stollery et Taylor(7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Kenny(1).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Wolfgang Koerner.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité reprend son étude de l'ordre de renvoi concernant les ramifications pour le Canada de la modification apportée au mandat de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) et au rôle du Canada dans l'OTAN depuis la dissolution du pacte de Varsovie, de la fin de la guerre froide et de l'entrée récente dans l'OTAN de la Hongrie, de la Pologne et de la République tchèque; et du maintien de la paix, surtout la capacité du Canada d'y participer sous les auspices de n'importe quel organisme international dont le Canada fait partie (voir les délibérations du comité du 26 octobre 1999, fascicule no 2 ).
1. L'honorable sénateur Corbin propose QUE l'honorable sénateur Peter Stollery soit président du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
La vice-présidente invite le président élu à occuper le fauteuil.
2. L'honorable sénateur Grafstein propose QUE le sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, de la vice-présidente et de l'honorable sénateur Corbin.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 15 h 45, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner ses travaux futurs.
À 16 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 30 novembre 1999
(6)
Le comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Stollery ( président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Atkins, Bolduc, Corbin, Finnerty, Grafstein, Kenny, Lynch-Staunton, Perry, Stollery et Taylor(11).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Johnson, Mahovlich, Prud'homme, c.p., Roche et Spivak(5).
Également présent: L'honorable John B. Stewart, ancien président du comité.
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: David Goetz et Wolfgang Koerner.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité reprend l'étude des ramifications pour le Canada de la modification apportée au mandat de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) et rôle du Canada dans l'OTAN depuis la dissolution du Pacte de Varsovie, de la fin de la guerre froide et de l'entrée récente dans l'OTAN de la Hongrie, de la Pologne et de la République tchèque; et du maintien de la paix, surtout la capacité du Canada d'y participer sous les auspices de n'importe quel organisme international dont le Canada fait partie (voir les délibérations du comité du 26 octobre 1999, fascicule no 2).
COMPARAÎT:
L'honorable Lloyd Axworthy, député, c.p., ministre des Affaires étrangères et du Commerce international:
L'honorable Arthur C. Eggleton, c.p., ministre de la Défense nationale:
TÉMOINS:
Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international:
M. Paul Heinbecker, sous-ministre adjoint (portefeuille: Politique mondiale et sécurité);
Mme Patricia Fortier, directrice, Direction de la sécurité régionale et du maintien de la paix.
Du ministère de la Défense nationale:
Le vice-amiral Gary L. Garnett;
Le lieutenant-général Raymond R. Henault;
Le colonel W. Semianiw.
Il est proposé par l'honorable John Lynch-Staunton Que l'honorable John B. Stewart, ancien président du comité, siège à la table et soit autorisé à poser des questions aux témoins.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable Lloyd Axworthy et l'honorable Arthur C. Eggleton font chacun une déclaration et répondent ensuite aux questions avec l'aide des autres témoins.
À 17 h 10, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
À 17 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Line Gravel