Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 22 mars 2001
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 04 dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Gill, Graham, c.p., Gustafson, Hubley, LeBreton, Oliver, Stratton, Tkachuk, Tunney et Wiebe (11).
Également présents: June Dewetering et Frédéric Forge, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 mars 2001, le Comité examine le commerce international des produits agricoles et agroalimentaires et les mesures à court et à long termes pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada.
Le président souhaite la bienvenue aux nouveaux sénateurs du comité.
L'honorable sénateur Wiebe propose, -- Que le comité approuve le budget relatif à l'étude du commerce international et aux mesures à court et à long termes pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada.
| Services professionnels et autres | 26 100 $ |
| Transports et communications | 163 300 $ |
| Autres | 4 800 $ |
| TOTAL | 194 200 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
Une discussion s'ensuit à propos des travaux futurs du comité.
À 9 h 58, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 29 mars 2001
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fairbairn, c.p., Gill, Gustafson, Hubley, LeBreton, Oliver, Stratton et Tunney (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Fitzpatrick (1).
Également présents: June Dewetering et Frédéric Forge, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Fédération canadienne de l'agriculture:
Bob Friesen, président;
Jennifer Higginson, analyste des politiques de commerce.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 mars 2001, le comité poursuit son examen du commerce international des produits agricoles et agroalimentaires et les mesures à court et à long termes pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada.
M. Friesen fait une déclaration et répond aux questions.
L'honorable sénateur Stratton propose, -- Que le comité autorise la transcription des séances à huis clos du comité à la discrétion de la présidence; et
Que les transcriptions des séances à huis clos soient mises à la disposition uniquement des membres du comité, du greffier du comité et des attachés de recherche affectés au comité par la Bibliothèque du Parlement; et
Que le greffier du comité élimine les copies de cette transcription à la fin de la session.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 mars 2001, le comité commence l'examen de l'état présent et futur des forêts.
Un débat s'ensuit à propos de l'ordre de renvoi sur les forêts.
Un débat s'ensuit sur les travaux futurs du comité.
À 10 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 29 mars 2001
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 14 heures, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fairbairn, c.p., Gill, Gustafson, LeBreton, Stratton et Tunney (6).
Également présents: June Dewetering et Frédéric Forge, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international:
Claude Carrière, directeur général, Direction générale de la politique commerciale I, négociateur en chef, Zone de libre-échange des Amériques (ZLEA).
Du ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire Canada:
Terry Norman, directeur, Division des politiques commerciales de l'hémisphère occidental, Direction des politiques de commerce international, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 mars 2001, le comité poursuit son examen sur le commerce international des produits agricoles et agroalimentaires et les mesures à court et à long termes pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada.
M. Carrière et M. Norman font une déclaration et répondent aux questions.
À 15 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau