Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 12 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 14 juin 2001
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 8 h 34, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Fairbairn, c.p., Gill, Gustafson, Hubley, LeBreton, Stratton, Tunney et Wiebe (9).
Également présente: June Dewetering de la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à son ordre de renvoi sur l'état présent et futur des forêts, le comité étudie un rapport provisoire.
Il est convenu - Que le comité adopte le rapport provisoire et que le président et le vice-président soient autorisés à apporter des changements mineurs sur les plans de l'orthographe ou du style sans toucher au fond du document.
À 9 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:Daniel Charbonneau
Clerk of the Committee