Aller au contenu
AGFO - Comité permanent

Agriculture et forêts


Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule 12 - Le quatrième rapport du comité


Le vendredi 29 juin 2001

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts a l'honneur de présenter son

QUATRIÈME RAPPORT

Votre Comité, qui a été autorisé à faire rapport sur les travaux accomplis par le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts dans le cadre de l'examen de l'état présent et futur des forêts qu'il a mené au cours de la deuxième session de la trente-sixième législature, a, conformément à son ordre de renvoi du mardi 20 mars 2001, entrepris cet examen et dépose maintenant un rapport intitulé Rapport sur les forêts.

Respectueusement soumis,

Le président,

LEONARD J. GUSTAFSON


Haut de page