Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Première session de la trente-septième législature, 2001
Président: L'honorable LEONARD J. GUSTAFSONLe mardi 16 octobre 2001
Fascicule no 14
Première réunion concernant: Le projet de loi S-22, Loi portant reconnaissance du cheval de race canadienne comme le cheval national du CanadaTÉMOINS:
De la Société des éleveurs de chevaux canadiens:Guy Paquet, président;
Denis Robitaille.
De Rare Breeds Canada:
Ted Lawrence, président.
De la Société des éleveurs de chevaux canadiens du district du Haut-Canada (Ontario):
Regent (Ray) Lalonde, président;
Gerry Lalonde, directeur, Société canadienne d'enregistrement des animaux.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Leonard J. GustafsonVice-président: L'honorable Jack Wiebe
et
Les honorables sénateurs:
* Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Chalifoux, Fairbairn, c.p., Hubley, LeBreton, * Lynch-Staunton (ou Kinsella), Oliver, Stratton, Tkachuk, Tunney
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur LaPierre est substitué à celui de l'honorable sénateur Hubley (le 16 octobre 2001).
Le nom de l'honorable sénateur Léger,est enlevé, remplacement à venir (le 5 octobre 2001).
Le nom de l'honorable sénateur Chalifoux est substitué à celui de l'honorable sénateur Fraser (le 3 octobre 2001).