Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 14 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 16 octobre 2001
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 17 h 35, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fairbairn, c.p., Gustafson, LaPierre, Oliver, Stratton, Tunney et Wiebe (7).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: June Dewetering.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 11 juin 2001, le comité entame son examen du projet de loi S-22, Loi portant reconnaissance du cheval de race canadienne comme le cheval national du Canada.
TÉMOINS:
De la Société des éleveurs de chevaux canadiens:
Guy Paquet, président;
Denis Robitaille.
De Rare Breeds Canada:
Ted Lawrence, président.
De la Société des éleveurs de chevaux canadiens du district du Haut-Canada (Ontario):
Regent (Ray) Lalonde, président;
Gerry Lalonde, directeur, Société canadienne d'enregistrement des animaux.
M. Paquet fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Ted Lawrence fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Ray Lalonde et M. Gerry Lalonde font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
M. Paquet est invité à nouveau à répondre à d'autres questions.
À 19 h 26, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau