Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 16 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 23 octobre 2001
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 17 h 35, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Biron, Day, Chalifoux, Gustafson, Hubley, Phalen, Stratton et Wiebe (8).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Murray, c.p. et Sparrow (2).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, June Dewetering.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 11 juin 2001, le comité poursuit son étude du projet de loi S-22, Loi portant reconnaissance du cheval de race canadienne comme le cheval national du Canada.
TÉMOINS:
De Canadian Horse Breeders of Ontario:
Mme Kelly Ferguson, D.V.M., présidente;
Alex Hayward, historien.
De Woodmont Angus Farm:
Danton Wilson.
De Upper Canada (Ontario) District Horse Breeders (UCD):
Regent (Ray) Lalonde, président.
De l'Association québécoise du cheval canadien:
Darkise St-Arnaud, présidente;
Yves Bernatchez;
André Auclair.
Kelly Ferguson fait une déclaration et, avec l'aide d'Alex Hayward, répond aux questions.
Danton Wilson et Regent Lalonde font une déclaration et répondent aux questions.
Darkise St-Arnaud fait une déclaration et, avec l'aide d'Yves Bernatchez et André Auclair, répond aux questions.
Le comité interrompt ses travaux à 19 h 10.
Le comité reprend ses travaux à 19 h 15.
L'honorable sénateur Wiebe propose - Que le sénateur Chalifoux remplace le sénateur Fairbairn comme membre du sous-comité du programme et de la procédure.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau