Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 18 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 1er novembre 2001
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 8 h 30, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Biron, Chalifoux, Day, Gustafson, Hubley, LeBreton, Oliver, Phalen, Stratton, Tunney et Wiebe (12).
Également présente: De la Direction de la recherche parlemen taire de la Bibliothèque du Parlement, June Dewetering.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 mars 2001, le comité poursuit son étude du commerce international des produits agricoles et agroalimentaires et des mesures à court et à long termes pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité, fascicule no 2.)
TÉMOINS:
De Solidarité rurale du Québec:
Jacques Proulx, président;
Marie Anne Rainville, directrice des Affaires publiques.
Jacques Proulx fait une déclaration et, avec l'aide de Marie Anne Rainville, répond aux questions.
Le comité suspend ses travaux à 10 h 11.
Le comité reprend ses travaux à 10 h 15.
L'honorable sénateur Tunney propose - Que le comité charge le président d'écrire une lettre d'excuses au ministre de l'Agriculture pour lui exprimer nos regrets pour l'embarras dans lequel notre comité a pu le mettre à cause de son cinquième rapport, dans lequel on accusait à tort le ministre d'avoir annulé sa comparution au comité le 18 octobre et qu'une copie de cette lettre soit adressée à Barrie Wilson, du Western Producer, et à tous les membres du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Wiebe dépose un document intitulé «MPs, senators take aim at agriculture minister» de Western Producer, auprès du greffier du comité comme pièce no 5900 A1/SS-18«1».
Il est proposé par l'honorable sénateur Wiebe - Que le comité suspende ses travaux.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 41, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau