Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 24 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 29 novembre 2001
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 34, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Biron, Chalifoux, Day, Gustafson, Hubley, Phalen, Tunney et Wiebe (8).
Également présente: June Dewetering, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 mars 2001, le comité poursuit son examen du commerce international des produits agricoles et agroalimentaires et des mesures à court et à long termes pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans les Délibérations du comité, fascicule no 2.)
Il est convenu - Que les sénateurs Wiebe et Tunney présentent au ministre du Commerce international, à la réunion du 5 décembre prochain, les conclusions de la mission d'enquête à Washington.
Il est convenu - Que le président envoie une lettre au Président de la Chambre concernant les délais de réception des documents traduits;
Qu'une copie de la lettre soit envoyée au leader du gouvernement et au leader de l'opposition au Sénat.
L'honorable sénateur Wiebe propose - Que le comité adopte le rapport provisoire et que le président et le vice-président soient autorisés à apporter des changements orthographiques et stylistiques mineurs, qui ne changent pas l'essence du contenu; et - Que le rapport soit déposé par le président au Sénat dès que possible.
À 9 h 44, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 29 novembre 2001
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 15 h 31, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Biron, Chalifoux, Day, Gustafson, Hubley, LeBreton, Oliver, Sparrow, Tkachuk, Tunney et Wiebe (11).
Également présente: June Dewetering, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 mars 2001, le comité poursuit son examen du commerce international des produits agricoles et agroalimentaires et des mesures à court et à long termes pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans les Délibérations du comité, fascicule no 2.)
COMPARAÎT:
L'honorable Lyle Vanclief, c.p., député, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire.
TÉMOINS:
D'Agriculture et Agroalimentaire Canada:
M. Samy Watson, sous-ministre;
Mme Diane Vincent, sous-ministre déléguée.
De l'Agence canadienne d'inspection des aliments:
M. Ron Doering, président.
Le ministre Vanclief fait une déclaration puis, avec l'aide de Ron Doering, répond aux questions.
À 16 h 46, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau