Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 29 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 13 décembre 2001
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateursChalifoux, Day, Gustafson, Hubley, Oliver, Phalen, Sparrow, Tkachuk, Tunney et Wiebe (10).
Également présent: De la Chambre des communes:Léon Benoit, député.
Aussi présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Frédéric Forge.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat lemardi 20 mars 2001, le comité poursuit l'étude du commerce international des produits agricoles et agroalimentaires et des mesures à court et à long termes pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 des délibérations du comité).
TÉMOINS:
De Santé Canada:
M. Richard Aucoin, directeur intérimaire, Division del'évaluation, de l'efficacité et de la pérennité, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.
Du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation de la Saskatchewan:
M. Cameron Wilk, spécialiste de la gestion des pesticides, Inspection et réglementation des pesticides, ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation de la Saskatchewan;
M. Scott Hartley, spécialiste provincial, Insectes et lutte dirigée, ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation de la Saskatchewan.
De la Saskatchewan Association of Rural Municipalities:
M. Ken Engel, directeur exécutif;
M. Robert Schultz, directeur.
L'honorable sénateur Sparrow fait une déclaration.
M. Richard Aucoin fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu - Que le comité permette à Léon Benoît, député de la circonscription de Lakeland, de participer aux délibérations du jour.
MM. Cameron Wilk, Scott Hartley, Ken Engel et Robert Schultz font tous une déclaration et répondent aux questions avec M. Richard Aucoin.
L'honorable sénateur Wiebe propose - Qu'Environnement Canada soit invité à comparaître devant le comité le mardi 18 décembre 2001 à 17 h 30.
La question, mise aux voix, est rejetée.
À 11 h 43, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau