Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 25 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 28 novembre 2001
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 15 h 35, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Fitzpatrick, Furey, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kolber, Kroft, Mahovlich, Meighen, Oliver, Poulin, et Tkachuk (12).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Gustafson (1).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement, Division de l'économie: M. Alexandre Laurin, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 mars 2001, le comité poursuit son examen de la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 6 du 28 mars 2001.)
TÉMOINS:
Concernant les questions touchant la frontière canado-américaine:
De l'Association des chemins de fer du Canada:
Bruce Burrows, vice-président, Affaires publiques et relations gouvernementales;
Chris Jones, directeur, Relations gouvernementales fédérale-provinciales.
Concernant le financement par actions:
De Macdonald & Associates Limited:
Mary Macdonald, présidente;
Kirk Falconer, directeur, recherche et analyse.
De l'Association des fonds d'investissement de travailleurs:
Dale Paterson, directeur exécutif;
Le Dr Calvin Stiller, président-directeur général, Canadian Medical Discoveries Fund Inc.;
Ken Delaney, président-directeur général, First Ontario Fund;
Michael Steplock, président-directeur général, Retrocom Growth Fund.
Du Fonds de solidarité FTQ:
Fernand Daoust, conseiller spécial auprès du président;
Maurice Prud'homme, vice-président de groupe aux participations;
Guy Versailles; vice-président, Communications, marketing et relations publiques.
En ce qui a trait à l'étude du comité sur les questions touchant la frontière canado-américaine, MM. Burrows et Jones, de l'Association des chemins de fer du Canada, font une déclaration et répondent aux questions.
MM. Burrows et Jones acceptent d'envoyer au comité, à une date ultérieure, une analyse comparative de l'industrie ferroviaire et l'industrie du camionnage.
En ce qui a trait au financement par actions, Mme Macdonald fait une déclaration et, de concert avec M. Falconers, répond aux questions.
M. Paterson fait une déclaration et, de concert avec les témoins de l'Association des fonds d'investissement de travailleurs, répond aux questions.
M. Daoust fait une déclaration et, de concert avec les témoins du Fonds de solidarité FTQ, répond aux questions.
Il est convenu - Que la correspondance de Crocus Investment Fund soit déposé auprès du comité.
Il est convenu - Que demande soit faite auprès du personnel du comité de mettre à jour le projet de rapport du comité sur le financement de la croissance des petites et moyennes entreprises au Canada.
À 18 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert