Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 45 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 5 juin 2002
(49)
[Translation]
Le Comité permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 15 h 30, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Furey, Hervieux-Payette, c.p., Kelleher, c.p., Kolber, Kroft, Poulin, Setlakwe, Stratton et Tkachuk (10).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, division de l'économie: Mme June Dewetering, directrice intérimaire, et M. Alexandre Laurin, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 mars 2001, le comité poursuit l'étude de la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 6 du 28 mars 2001.)
TÉMOIN:
Du Groupe TSX:
Mme Barbara Stymiest, chef de la direction.
Par vidéoconférence, Mme Stymiest fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 mai 2002, le comité entreprend l'examen du projet de loi C-47, Loi visant la taxation des spiritueux, du vin et du tabac et le traitement des provisions de bord.
COMPARAÎT:
M. Bryon Wilfert, député, secrétaire parlementaire du ministre des Finances.
TÉMOINS:
Du ministère des Finances:
M. Brian Willis, chef principal, L'accise, Division de la taxe de vente, direction de la politique de l'impôt;
Mme Patricia Malone, chef, Révision de la Loi sur l'accise, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt.
De l'Association of Canadian Airport Duty-Free Operators:
M. André Bergeron, vice-président;
Mme Kathy Kendall, The Nuance Group (Canada);
M. Remo Mancini, premier vice-président, Canadian Transit Company.
De la Société canadienne du cancer:
M. Rob Cunningham, analyste principal de la politique.
M. Wilfert fait une déclaration et, avec l'aide de M. Willis et de Mme Malone, répond aux questions.
M. Bergeron, Mme Kendall et M. Mancini font une déclaration et répondent aux questions.
M. Cunningham fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert