Délibérations du comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 47 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 12 juin 2002
(51)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 16 heures, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateur Biron, Fitzpatrick, Kelleher, c.p., Kolber, Mahovlich, Meighen, Oliver et Setlakwe (9).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Division de l'économie: M. Alexandre Laurin, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 mars 2001, le comité poursuit son examen de la situation actuelle du régime financier canadien et international (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 6 du 28 mars 2001).
TÉMOINS:
De l'Institut canadien des comptables agréés:
M. David Smith, FCA, président-directeur général;
M. Gérard Caron, FCA, président-directeur général et secrétaire général, Ordre des comptables agréés du Québec;
M. Brian Hunt, FCA, président-directeur général, Institut des comptables agréés de l'Ontario.
Du Conseil de surveillance de la normalisation comptable:
M. T.I.A. (Thomas) Allen, président;
M. Paul Cherry, président, Conseil des normes comptables.
MM. Smith, Caron et Hunt font une déclaration et répondent aux questions.
MM. Allen et Cherry font une déclaration et répondent aux questions.
À 18 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert