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Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Défense et de la sécurité

Fascicule 2 - Procès-verbaux

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OTTAWA, le jeudi 19 juillet 2001
(6)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la défense et de la sécurité se réunit aujourd'hui à 8 h 45, dans la pièce 705 de l'Édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Forrestall, Kenny, Meighen, Pépin et Wiebe (8).

Également présents: Grant Purves, recherchiste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement, et M. Roy Berlinquette, conseiller, Sécurité.

TÉMOINS:

Du ministère du Solliciteur général:

M. Michel D'Avignon, directeur général, Sécurité nationale, Secteur de la police et de la sécurité;

Mme Annie Leblanc, directrice intérimaire, Division de la technologie et de l'accès légal; et

M. Mike Theilmann, directeur intérimaire, Division de la lutte contre le terrorisme.

De la Gendarmerie royale du Canada:

Le surintendant J. Wayne Pilgrim, officier responsable de la Sous-direction des enquêtes relatives à la sécurité nationale, Direction des renseignements criminels.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 mai 2001, le comité fait une étude préliminaire des principales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées. (Voir fascicule no 1 du lundi 18 juillet 2001 pour le texte complet de l'ordre de renvoi.)

M. D'Avignon fait une déclaration puis, aux côtés d'autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 15, le comité suspend la séance.

À 10 h 30, le comité reprend la séance.

Le surintendant Pilgrim fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

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OTTAWA, le jeudi 19 juillet 2001
(7)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la défense et de la sécurité se réunit aujourd'hui à 14 h 15, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny.

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Forrestall, Kenny, Pépin et Wiebe (7).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Stratton (1).

Présents: De la Direction générale de la recherche parlementai re, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, agent de recherche.

TÉMOINS:

Du ministère de la Défense nationale:

M. James Harlick, sous-ministre adjoint, Bureau de la protection des infrastructures essentielles et de la protection civile;

M. Gary O'Bright, directeur général, Opérations, Bureau de la protection des infrastructures essentielles et de la protection civile;

M. Alan Bartley, directeur général, Planification des politiques et disponibilité opérationnelle, Bureau de la protection des infrastructures essentielles et de la protection civile.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 mars 2001, le Comité a procédé à une étude préliminaire des principales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées. (Voir fascicule no 1, lundi 18 juillet 2001, pour le texte complet de l'ordre de renvoi.)

M. Harlick fait une déclaration préliminaire et répond aux questions.

À 15 h 45, le comité poursuit ses travaux à huis clos.

Il est proposé - Que le Sous-comité des affaires des anciens combattants soit composé des membres suivants: les honorables sénateurs Meighen (président), Wiebe (vice-président), Atkins, Pépin, Kenny, ex-officio.

La question est mise aux voix et adoptée.

À 15 h 53, le comité s'ajourne à la convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Barbara Reynolds

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