Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Défense et de la sécurité
Fascicule 4 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 15 octobre 2001
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la défense et de la sécurité se réunit aujourd'hui à 18 h 20, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Cordy, Kenny et LaPierre (4).
Également présents: De la Direction de la recherche parlemen taire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche, major-général (retraité), Keith McDonald, conseiller militaire principal, sous-commissaire (retraité) Roy Berlinquette, GRC, conseiller principal de la sécurité, adjudant-chef (retraité) Maurice Dessureault, conseiller militaire.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De la Conférence des associations de la défense:
Le lieutenant-général (retraité) Charles Belzile, président; et
Le colonel (retraité) Alain Pellerin, directeur exécutif.
De la Fédération des instituts militaires et interarmées du Canada:
Le major-général (retraité) Clive Addy, président national sortant.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 mai 2001, le comité procède à son étude préliminaire des principales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour les études plus poussées. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1, lundi 18 juillet 2001.)
Le lieutenant-général (retraité) Belzile fait une déclaration et, avec l'aide du colonel (retraité) Pellerin répond aux questions.
À 19 h 45, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 50, le comité reprend ses travaux.
Le major-général (retraité) Addy fait une déclaration et répond aux questions.
Il est proposé par l'honorable sénateur Atkins - Que l'étude sur les soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix renvoyée au comité par le Sénat le 4 octobre 2001 soit confiée au Sous-comité des anciens combattants pour qu'il y procède et en fasse rapport conformément au Règlement du Sénat.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Barbara Reynolds