Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Défense et de la sécurité
Fascicule 7 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 26 novembre 2001
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 18 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny, (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, LaPierre et Wiebe (8).
Également présents: Grant Purves, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; général (retraité) Keith McDonald, conseiller militaire principal, adjudant chef (retraité) Maurice Dessureault, conseiller militaire.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOIN:
Du ministère de la Défense nationale:
M. Kenneth J. Calder, sous-ministre adjoint, Politiques.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 mai 2001, le comité poursuit son étude préliminaire des principales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 du lundi 18 juillet 2001.)
M. Calder fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu - Que le rapport intitulé «Caught in the Middle», soumis par la Conférence des associations de la défense, soit déposé auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,7«1»).
Il est convenu - Que le rapport intitulé «Un appel aux réalités pour le Canada», soumis par la Royal Canadian Military Institute, soit déposé auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,7«2»).
Il est convenu - Que le rapport intitulé «Pour assurer la sécurité d'une nation», soumis par le Conseil pour la sécurité canadienne au XXIe siècle, du Centre d'études militaires et stratégiques - Université de Calgary, soit déposé auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1, 7«3»).
Il est convenu - Que le rapport intitulé «Le Comité sénatorial spécial sur le projet de loi C-36 «Témoignages», soumis par la Bibliothèque du Parlement, soit déposé auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1, 7«4»).
À 19 h 45, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 50, le comité reprend ses travaux à huis clos.
À 21 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds