Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 9 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 10 décembre 2001
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 35, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Kenny, LaPierre et Wiebe (7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Stollery (1).
Également présents: Du service de recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche, général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal, adjudant (à la retraite) Maurice Dessureault, conseiller militaire.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Bureau du vérificateur général du Canada:
Mme Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada;
M. Peter Kasurak, directeur principal;
M. Shahid Minto, vérificateur général adjoint.
Du ministère de la Défense nationale:
Le lieutenant-général Christian Couture, sous-ministre adjoint (Ressources humaines - militaires);
Le brigadier général T.M. Hearn, OMM, CD, directeur général, Politique et planification en ressources humaines (militaires);
Le colonel Scott Cameron, directeur de la Politique de santé auprès de l'état-major du directeur général, Service de santé (DGSS).
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 mai 2001, le comité poursuit son étude préliminaire des principales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 18 juillet 2001.)
Mme Sheila Fraser fait une déclaration et, avec M. Kasurak et M. Minto, répond aux questions.
Le lieutenant-général Couture fait une déclaration et, avec le brigadier général Hearn et le colonel Cameron, répond aux questions.
Il est convenu - Que la documentation fournie par les Forces maritimes du Pacifique soit déposée auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,9 «5»).
Il est convenu - Que la documentation fournie par le port de Vancouver soit déposée auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,9 «6»).
Il est convenu - Que la documentation fournie par le Service de police de la Ville de Vancouver soit déposée auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,9 «7»).
Il est convenu - Que la documentation fournie par Transports Canada soit déposée auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,9 «8»).
Il est convenu - Que la documentation fournie par l'aéroport international de Vancouver soit déposée auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,9 «9»).
Il est convenu - Que la documentation fournie par la GRC soit déposée auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,9 «10»).
Il est convenu - Que la documentation fournie par Immigration Canada soit déposée auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,9 «11»).
Il est convenu - Que la documentation fournie par Douanes Canada soit déposée auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,9 «12»).
Il est convenu - Que la documentation fournie par la Première division aérienne du Canada soit déposée auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,9 «13»).
Il est convenu - Que la documentation fournie par la 17e Escadre Winnipeg soit déposée auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,9 «14»).
Il est convenu - Que la documentation fournie par Air Canada soit déposée auprès de la greffière du comité (pièce 5900 N2-SS-1,9 «15»).
À 14 h 24, le comité suspend la séance.
À 14 h 29, le comité reprend la séance.
À 15 h 55, le comité suspend la séance.
À 16 heures, le comité reprend la séance à huis clos dans la salle 256-S.
À 16 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds