Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 19 juin 2002
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 heures, dans la pièce 520 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, LaPierre et Wiebe (7).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche, et le major général à la retraite Keith McDonald.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 avril 2002, le comité poursuit l'étude de la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada.
TÉMOINS:
Du ministère du Solliciteur général:
M. Michel D'Avignon, directeur général, Sécurité nationale, Secteur de la politique et de la sécurité;
M. Mike Theilmann, chef, Préparation opérationnelle, Division de la lutte contre le terrorisme.
Du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration:
Mme Joan Atkinson, sous-ministre adjointe, Développement des politiques et programmes.
À 8 h 55, le comité suspend la séance.
À 9 heures, le comité poursuit ses travaux en public dans la salle 505.
M. D'Avignon fait une déclaration et, avec l'aide de M. Theilmann, répond aux questions.
À 10 h 30, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 35, le comité poursuit sa séance.
Mme Atkinson fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée le 6 mai, les documents suivants sont déposés auprès de la greffière:
[Déclaration rédigée par Michel D'Avignon (pièce 5900-1.37 /N2-SS-2, 17«15»)]
[Déclaration rédigée par Joan Atkinson (pièce 5900-1.37/N2-SS-2, 17«16»)]
À 12 h 14, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 19 juin 2002
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 12 h 30, dans la salle 520 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, et LaPierre (6).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le major général à la retraite Keith McDonald; Mark Audcent, légiste; Michel Patrice, greffier de comité; Robin Hay, du bureau du sénateur Meighen; et Veronica Morris, du bureau du sénateur Kenny.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 avril 2002, le comité poursuit l'étude de la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada.
Le comité discute de ses travaux futurs.
À 13 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds