Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 18 - Procès-verbaux
TORONTO, le lundi 24 juin 2002 (31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 heures, dans le salon D du Toronto Airport Marriott Hotel, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, LaPierre, Meighen et Wiebe (9).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; le major général à la retraite Keith McDonald; l'adjudant-chef à la retraite Maurice Dessureault; et Mark Audcent, légiste et conseiller parlementaire du Sénat.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 avril 2002, le comité examine la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada.
Le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 8 h 55, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 10, le comité reprend ses travaux.
À 10 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
TORONTO, le lundi 24 juin 2002
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 11 heures, dans le salon G/H du Toronto Airport Marriott Hotel, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, LaPierre, Meighen et Wiebe (9).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; du Sénat: Mark Audcent, légiste et conseiller parlementaire; le major général à la retraite Keith McDonald; et l'adjudant-chef Maurice Dessureault.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 avril 2002, le comité examine la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada.
TÉMOINS:
D'Air Canada:
Larry Fleshman, directeur général, Service à la clientèle, Toronto;
Iain Fernie, directeur régional, Opérations de sécurité;
Warren Maines, directeur, Service à la clientèle.
M. Fleshman fait une déclaration et, avec l'aide de MM. Fernie et Maines, répond aux questions.
Le comité décide d'entendre M. Mark Audcent, légiste et conseiller parlementaire.
M. Audcent fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 35, le comité suspend ses travaux.
À 12 h 42, le comité reprend ses travaux à huis clos dans le salon D.
Le comité examine un projet d'ordre du jour.
Il est convenu — Que le comité entiendra tout de suite à huis clos certains témoins non identifiés afin d'obtenir une explication des sujets reliés à l'ordre du jour.
Au cours de ces délibérations, il est convenu — Que les témoignages seraient publiés à condition que toute déclaration ou tout commentaire qui puisse identifier les témoins serait supprimé.
À 14 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
TORONTO, le lundi 24 juin 2002
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 14 h 37, dans le salon G/H du Toronto Airport Marriott Hotel, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Day, Forrestall, Kenny, LaPierre, Meighen et Wiebe (9).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; du Sénat: Mark Audcent, légiste et conseiller parlementaire; le major général à la retraite Keith McDonald; et l'adjudant-chef à la retraite, Maurice Dessureault.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 avril 2002, le comité examine la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada.
TÉMOINS:
De Transports Canada:
Paul Kavanagh, directeur régional, Sécurité et planification d'urgence;
André Morency, directeur général régional, région de l'Ontario;
Grant Quinlan, inspecteur de sécurité.
De la Gendarmerie royale du Canada:
L'inspecteur Sam Landry, officier responsable du Détachement aéroportuaire de Toronto.
De Citoyenneté et Immigration Canada:
Wilma Jenkins, directrice, Services d'immigration.
De l'Agence des douanes et du revenu du Canada:
Norman Sheridan, directeur, Opérations passagers;
Ernest Spraggett, directeur, Opérations commerciales;
Barbara Hébert, directrice régionale, Douanes, Division du Grand Toronto.
M. Kavanagh fait une déclaration et, avec l'aide de MM Morency et Quinlan, répond aux questions.
À 16 h 30, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 40, le comité reprend ses travaux.
M. Landry fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Jenkins fait une déclaration et répond aux questions.
M. Sheridan fait une déclaration et, avec l'aide de Mme Hébert, répond aux questions.
M. Spraggett fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 19 heures, le comité poursuit ses travaux à huis clos dans la salle Hudson Bay.
Le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 22 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds