Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 6 - Procès-verbaux
TORONTO, le vendredi 27 avril 2001
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 02 dans la salle York A/B du Toronto Marriott Eaton Centre sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Eyton, Kenny et Taylor (5).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité poursuit l'examen des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du jeudi 22 février, du mardi 27 février et du jeudi 22 mars 2001).
TÉMOINS:
De l'Association canadienne des constructeurs de véhicules:
Mark Nantais, président;
C.B. (Blake) Smith, directeur, Environnement, énergie et sécurité des véhicules, Ford du Canada;
Michael G. Ford, General Motors du Canada, directeur, Génie des installations et services publics;
Larry A. Robertson, directeur, Programmes des véhicules, de l'environnement et de l'énergie DaimlerChrysler Canada Inc.
De l'Université de Toronto, Département de sciences économiques, Faculté de droit:
Donald N. Dewees, professeur.
De Independent Power Producers' Society of Ontario:
Jake Brooks, directeur exécutif;
Robert Cary, directeur et membre, Independent Market Operator (IMO) Technical Panel.
Les témoins font une présentation et répondent aux questions.
Les témoins de l'Association canadienne des constructeurs de véhicules et de Independent Power Producers' Society of Ontario remettent des mémoires, ainsi que le professeur Dewees de l'Université de Toronto.
À 12 h 02, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
TORONTO, le vendredi 27 avril 2001
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, del'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 13 h 30, dans la salle York A/B du Toronto Marriott Eaton Centre, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Eyton, Kenny et Taylor (5).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Stollery et Wilson (2).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité examine les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du jeudi 22 février, mardi 27 février et jeudi 22 mars 2001).
TÉMOINS:
De l'Association canadienne du gaz:
Marie Rounding, présidente-directrice générale;
Rudy Riedl, président, Enbridge Consumers Gas;
John Wellard, vice-président principal chargé des ventes, Service du marketing et de promotion des affaires chez Union Gas Limited.
À 14 h 30, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité examine le projet de loi S-15. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du jeudi 29 mars et du lundi 23 avril 2001).
TÉMOINS:
De la Santé publique de Toronto:
Dre Sheela Basrur, médecin hygiéniste;
Carole Timmins, directrice régionale.
Du Conseil scolaire du district de Toronto:
Ryan Hicks, étudiant représentant.
De la Ontario Medical Association:
Dr Albert J. Schumacher, président;
Dr Ted Boadway, directeur exécutif, Département de la Politique de la santé.
Les témoins font déclaration, soumettent des mémoires et répondent aux questions.
À 16 h 38, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Till Heyde