Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 18 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 8 novembre 2001
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 38, dans la pièce 257-S de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Christensen, Cochrane, Finnerty, Kelleher, c.p., et Taylor (7).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 20 mai 2001, le comité examine le projet de loi S-18 (l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 11 du mardi 5 juin 2001 et du jeudi 7 juin 2001).
Le comité examine le projet de rapport.
Il est convenu - de commencer l'étude article par article du projet de loi S-18 le 20 novembre 2001.
À 10 h 48, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 20 novembre 2001
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 49, dans la pièce 257-S de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Christensen, Cochrane, Finnerty, Hervieux-Payette, c.p., Sibbeston et Taylor (7).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Finestone, c.p. (1)
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 10 mai 2001, le comité procède à l'étude du projet de loi S-18 (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 11 du mardi 5 juin 2001 et du jeudi 7 juin 2001).
Le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-18.
Il est convenu - Que l'adoption du titre soit reportée.
Il est convenu - Que l'article 1 soit adopté.
Il est convenu - Que l'article 2 soit adopté.
Il est convenu - Que l'article 3 soit adopté.
Il est convenu - Que l'article 4 soit adopté.
Il est convenu - Que le titre soit adopté.
Il est convenu - Que le projet de loi soit adopté sans amendement.
Il est convenu - Que le président fasse rapport du projet de loi adopté au Sénat.
À 18 h 51, il est convenu - Que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice