Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 27 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 18 avril 2002
(46)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Christensen, Cochrane, Kelleher, c.p., Kenny, Mahovlich, Sibbeston et Taylor (7).

Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Comeau, Stollery et Watt (3).

Également présentes: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley, attachée de recherche, et Mollie Dunsmuir.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 5 février 2002, le comité examine le projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada.

TÉMOIN:

Du Fonds mondial pour la nature (Canada):

Sarah Dover, conseillère en politiques.

Le témoin du Fonds mondial pour la nature (Canada) fait une déclaration et répond aux questions.

Le Fonds mondial pour la nature (Canada) soumet un mémoire.

À 10 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Michel Patrice