Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 28 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 23 avril 2002
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 18h02 dans la salle257 de l'édifice de l'Est sous la présidence de l'honorable NicholasW.Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Kenny, Sibbeston et Taylor (8).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Gauthier et Watt (2).
Sont présentes: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: MaryHurley, attachée de recherche, et MollieDunsmuir.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 20mars2002, le comité poursuit l'examen du projet de loiC-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire.
COMPARAÎT:
L'honorable Herb Dhaliwal, c.p., député, ministre des Ressources naturelles.
TÉMOINS:
Hauts fonctionnaires du ministère des Ressources naturelles du Canada:
Peter Brown, directeur, Division de l'uranium et des déchets radioactifs;
Carmel Letourneau, conseiller principal de politiques, Division de l'uranium et des déchets radioactifs;
Joanne Kellerman, conseillère juridique, Services juridiques.
De Northwatch:
Brennain Lloyd, coordonnatrice.
Le ministre, les hauts fonctionnaires du ministère des Ressources naturelles du Canada et la représentante de Northwatch font une déclaration et répondent aux questions.
Le ministre et la représentante de Northwatch remettent un mémoire.
À 20 h 04, il est convenu — Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 25 avril 2002
(48)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h01 dans la pièce257 de l'édifice de l'Est sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston et Taylor (9).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Watt (1).
Sont présentes: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Lynne C. Myers, attachée de recherche, et MollieDunsmuir.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 5février2002, le comité poursuit l'examen du projet de loiC-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada.
TÉMOIN:
De la British Columbia Aboriginal Fisheries Commission:
Russ Jones, consultant.
Le témoin de la British Columbia Aboriginal Fisheries Commission fait une déclaration et répond aux questions.
La British Columbia Aboriginal Fisheries Commission remet un mémoire.
À 10 h 17, la séance se poursuit à huis clos aux fins des discussions d'un programme provisoire.
À 10 h 40, il est convenu — Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice