Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 29 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 30 avril 2002
(49)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 17 h 40 dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Christensen, Cochrane, Eyton, Keon et Taylor (6).
Sont présentes: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement, Lynne C. Myers, attachée de recherche et Mollie Dunsmuir.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 5 février 2002, le comité poursuit l'examen du projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada.
TÉMOINS:
PAR VIDÉOCONFÉRENCE:
De la Terrace & District Chamber of Commerce:
Betty J. Barton, présidente.
De la ville de Smithers:
Jo Ann Groves, conseillère municipale.
De la Corporation du village de Telkwa:
Sharon L. Hartwell, maire.
Du district régional de Kitimat-Stikine:
Joanne Monahan, vice-présidente.
Du district de Port Edward:
Ed Wampler, maire.
Du district régional de Skeena-Queen Charlotte:
Bill Beldesi, président.
Du district de Kitimat:
Robert Corless, adjoint au maire.
Les témoins de la Terrace & District Chamber of Commerce, du district de Kitimat, de la Corporation du village de Telkwa, de la ville de Smithers, du district de Port Edward, et des districts régionaux de Kitimat-Stikine et Skeena- Queen Charlotte font une déclaration et répondent aux questions.
La ville de Smithers remet un mémoire.
À 19 h 16, il est convenu — Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 2 mai 2002
(50)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 11, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nicholas Taylor (président)
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Finnerty et Taylor (6).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Gauthier et Watt (2).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 20 mars 2002, le comité procède à l'étude du projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire.
TÉMOINS:
De la Commission canadienne de sûreté nucléaire:
Ken Pereira, vice-président, Direction générale des opérations;
Cait Maloney, directrice générale, Direction de la réglementation du cycle des installations nucléaires;
Peter Elder, directeur, Bureau des affaires réglementaires.
Les témoins de la Commission canadienne de sûreté nucléaire font une déclaration et répondent aux questions.
La Commission canadienne de sûreté nucléaire dépose un mémoire.
À 10 h 39, il est convenu — Que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice