Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 30 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 7 mai 2002
(51)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 35, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Hubley, Keon, Mahovlich, Sibbeston et Taylor (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Gauthier (1).
Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lynne C. Myers, attachée de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 20 mars 2002, le comité examine le projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire.
TÉMOINS:
TABLE RONDE:
De la Commission Seaborn:
Blair Seaborn, président;
La très révérende Lois Wilson, ancien sénateur;
M. Louis LaPierre.
TABLE RONDE:
De l'Assemblée des Premières nations:
Charles Fox, chef régional.
Du Sierra Club du Canada;
David Martin, conseiller en politique nucléaire.
Les représentants du Groupe Seaborn, de l'Assemblée des premières nations et du Sierra Club du Canada font une déclaration et répondent aux questions.
Le Groupe Seaborn, l'Assemblée des premières nations et le Club Sierra du Canada déposent un mémoire.
À 19 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 9 mai 2002
(52)
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 10 dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Buchanan, c.p., Eyton, Hubley, Keon, Mahovlich, Sibbeston, Taylor et Watt.
Sont présentes: De la Direction de la recherche, Bibliothèque du Parlement, Lynne C. Mayers, attachée de recherche, et Mollie Dunsmuir.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Sénat le 20 mars 2002, le comité poursuit l'examen du projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire.
TÉMOINS:
À TITRE DE PANEL:
D'Ontario Power Generation:
Richard Dicerni, vice-président exécutif et secrétaire général;
Ken Nash, vice-président, Division de la gestion des déchets radioactifs.
D'Énergie atomique du Canada Limitée (EACL):
M. David Torgerson, vice-président principal, Technologie;
Michael Taylor, vice-président, Affaires générales.
Les témoins d'Ontario Power Generation et d'Énergie atomique du Canada Limitée font une présentation et répondent aux questions.
Ontario Power Generation et Énergie atomique du Canada Limitée remettent un mémoire.
À 10 h 40, il est convenu — Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier intérimaire du comité,
Adam Thompson