Délibérations du comité sénatorial permanent
des finances nationales

Fascicule 33 - Procès-verbal

OTTAWA, le mardi 12 mars 2002
(44)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 9 h 32 dans la pièce 705 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable sénateur Murray, c.p., (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Bolduc, Callbeck, Cools, Corbin, Doody, LaPierre, Lynch-Staunton, Murray, c.p., Taylor (10).

Également présent: M. Guy Beaumier, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement.

Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 6 mars 2002, le comité entreprend l'examen du Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2003.

Du Secrétariat du Conseil du Trésor:

Mr. David Bickerton, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions des dépenses, Direction de la fonction de contrôleur;

Mme Laura Danagher, directrice principale, Opérations des dépenses.

M. Bickerton fait une déclaration et, avec Mme Danagher, répond aux questions des membres du comité.

À 10 h 42, la séance se poursuit à huis clos.

Le comité entreprend une discussion sur son rapport préliminaire sur le Budget des dépenses (B) 2001-2002 et son projet de rapport final sur le budget 2001-2002.

Après discussion, il est proposé, par l'honorable sénateur Corbin, que les deux rapports soient adoptés et présentés au Sénat.

La question, mise aux voix, est adoptée.

À 11 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Tõnu Onu