Délibérations du comité sénatorial permanent
des finances nationales

Fascicule 35 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 21 mars 2002
(48)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 9 h 01 dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Murray (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bolduc, Cook, Cools, Comeau, Ferretti-Barth, Kinsella, Mahovlich, Murray et Rompkey (9).

Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Banks.

Est présent: M. Guy Beaumier, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement.

Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 20 mars 2002, le comité poursuit l'examen du projet de loi C-49.

TÉMOINS:

Des Métallurgistes unis d'Amérique:

Dennis Deveau, Liaison avec le gouvernement;

Lawrence McBrearty; directeur national;

Roger Falconer, chef du département de l'éducation.

De l'Association canadienne des agents de voyage:

Martin Taller, membre du Conseil ACTA (Ontario).

De l'Association de l'industrie touristique du Canada:

Randall M. Williams, président-directeur général.

De l'Association du transport aérien du Canada:

Clifford Mackay, président-directeur général;

Warren Everson, vice-président.

M. McBreathy fait une déclaration et, avec M. Deveau, répond aux questions des membres du comité.

M. Mackay fait une déclaration et, avec M. Everson, répond aux questions des membres du comité.

M. Taller fait une déclaration et, avec M. Williams, répond aux questions des membres du comité.

À 10 h 56, la séance se poursuit à huis clos.

Après discussion, il est convenu que le comité se réunira à 13 heures le lundi 25 mars 2002 afin de poursuivre les audiences relativement au projet de loi C-49.

À 11 h 07, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Tonu Onu