Délibérations du Comité sénatorial permanent
des finances nationales
Fascicule 40 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 28 mai 2002
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 31, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Murray, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Baker, Banks, Bolduc, Cools, Doody, Finnerty, Murray, c.p., Stratton, Tunney et Wiebe (10).
Également présent: M. Guy Beaumier, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 6 mars 2002, le comité poursuit l'examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2003.
Le comité continue d'examiner le crédit 5 du Conseil du Trésor pour éventualités du gouvernement.
Le comité commence à discuter de l'ébauche du rapport sur le crédit pour éventualités du gouvernement.
Après discussion, il est convenu d'adopter les recommandations formulées dans l'ébauche du rapport.
À 10 h 54, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 29 mai 2002
(54)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 17 h 50, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Murray, c.p. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Bolduc, Cools, De Bané, c.p., Ferretti Barth, Kinsella, Murray, c.p., Stratton et Wiebe (9).
Également présent: M. Guy Beaumier, attaché de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 6 mars 2002, le comité poursuit l'examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2003.
COMPARAÎT:
L'honorable Lucienne Robillard, c.p., députée, présidente du Conseil du Trésor.
TÉMOINS:
Du Conseil du Trésor du Canada:
M. Richard J. Neville, sous-contrôleur général, Direction générale de la fonction de contrôleur;
M. David Bickerton, directeur général, Direction des opérations et des prévisions de dépenses, Direction générale de la fonction de contrôleur;
M. Bill Austin, secrétaire adjoint, Secteur social et culturel;
Mme Roberta Santi, sous-contrôleure générale adjointe, Direction générale de la fonction de contrôleur;
Mme Jane Cochran, directrice générale, Politique sur les acquisitions et la gestion des projets, Direction de la politique sur les acquisitions et la gestion des projets, Direction générale de la fonction contrôleur.
La présidente fait une déclaration et, avec l'aide de M. Neville, de M. Austin, de Mme Santi et de Mme Cochran, elle répond aux questions des membres du comité.
À 19 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Tõnu Onu