Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 29 mai 2001
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à 19 h 10, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Carney, c.p., Comeau, Mahovlich, Robichaud, c.p., Watt (6).
Également présent: De la Direction de la rechercheparlementaire, Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Association des pêcheurs de pétoncles des Îles:
Sylvain Vigneau.
Du ministère des Pêches et des Océans:
Yves Bastien, commissaire au développement de l'aquaculture;
Jack Taylor, directeur exécutif, Bureau du commissaire au développement de l'aquaculture.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 mars 2001, le comité poursuit son examen des questions relatives à l'industrie des pêches. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 20 mars 2001.)
M. Vigneau fait une déclaration et répond aux questions.
M. Bastien fait une déclaration et, de concert avec M. Taylor répond aux questions.
Il est convenu - Que le document présenté par M. Bud Graham, sous-ministre adjoint, ministère des Pêches de la Colombie-Britannique, soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 7«20»).
Il est convenu - Que le document présenté par l'Alliance de l'industrie canadienne de l'aquaculture soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 7«21»).
Il est convenu - Que le document présenté par l'Association des pêcheurs de pétoncles des Îles soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 7«22»).
Il est convenu - Que le document présenté par le commissaire au développement de l'aquaculture soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 7«23»).
À 21 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 30 mai 2001
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 18 h 30 dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Comeau, Meighen, Moore et Watt (4).
Aussi présent: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque parlementaire, Claude Emery, attaché de recherche.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
De l'Aggregate Producers' Association of Ontario:
Jonathan Khan, associé, Bureau de Toronto, Blake, Cassels et Graydon LLP;
Jackie Fraser, gestionnaire, Environnement et ressources.
De James Dick Construction Limited:
Donald C. Hindson, c.r., Cattanach Hindson Sutton Van Veldhuizen;
David Wayne Fairbrother, associé, Bureau de Belleville;
Greg Sweetman, gestionnnaire, Ressources;
James Parkin, associé, MacNaughton Hermsen Britton Clarkson Planning Limited.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 mars 2001, le comité poursuit l'examen des questions relatives à l'industrie des pêches. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 20 mars 2001.)
M. Hindson fait une déclaration.
M. Kahn fait une déclaration et répond aux questions avec Mme Fraser.
M. Fairbrother fait une déclaration et, avec M. Hinson, M. Sweetman et M. Parkin, répond aux questions.
Il est convenu - Que le document remis par l'Aggregate Producers of Ontario soit déposé auprès de la greffière du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 7«24»).
Il est convenu - Que le document remis par James Dick Construction Limited soit déposé auprès de la greffière du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 7«25»).
À 19 h 46, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds