Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches
Fascicule 12 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 6 novembre 2001
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 19 h 10 dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Tunney et Watt (4).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall (1).
Également présent: De la Direction de la rechercheparlementaire, Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du ministère des Pêches et des Océans du Canada:
M. Paul Sprout, sous-ministre adjoint délégué par intérim, Gestion des pêches;
Mme Catrina Tapley, directrice, Cadre politique national et RPPA;
Mme Michelle Doucet, directrice, Développement desprogrammes, Renouvellement des pêches;
M. Arthur Kroeger, président, Groupe indépendant sur les critères d'accès;
Mme Martha Jackman, membre du conseil, Groupe indépen dant sur les critères d'accès.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 mars 2001, le comité poursuit l'examen des questions relatives à l'industrie des pêches. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 20 mars 2001.)
M. Sprout fait une déclaration et répond aux questions.
M. Kroeger fait une déclaration et répond aux questions.
M. Sprout et M. Kroeger, avec d'autres témoins, répondent aux questions.
Il est convenu - Que les documents remis par le ministère des Pêches et des Océans du Canada sont remis au greffier du comité (Pièce 5900 F1-SS-1, 12«31»).
À 21 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds