Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 27 novembre 2001
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 19 h 15, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Cook, Johnson, Mahovlich, Phalen, Robertson, Tunney, Watt (9).
Également présents: De la Direction de la recherche parlemen taire, Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche; Keli Hogan, greffier législatif.
Le comité examine un projet de rapport et convient de se réunir à nouveau pour discuter du rapport.
À 20 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds
OTTAWA, le mardi 5 février 2002
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 19 h 05, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerald Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Cook, Mahovlich, Phalen, Robertson, Tunney, Watt (8).
Également présent: De la Direction de la recherche parlemen taire, Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 mars 2001, le comité poursuit son étude des questions relatives à l'industrie des pêches. (L=ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 20 mars 2001.)
Le comité examine le projet de rapport.
Il est convenu - Que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester.
Le président signale que le comité a reçu la documentation se rapportant aux questions posées par le sénateur Adams à la réunion du 30 octobre 2001.
Il est convenu - Que le greffier fasse parvenir aux membres du comité l'adresse internet de la documentation reçue pour qu'ils puissent la consulter.
Il est convenu - Que l'attaché de recherche apporte au rapport les changements approuvés par les membres.
Il est convenu - Que le rapport ainsi modifié soit adopté.
À 20 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière suppléante du comité,
Josée Thérien